Création : 1 décembre 2023

L’ANCT a conçu un guide en partenariat avec la Gendarmerie Nationale « Présents pour les Élus, Guide de la Sécurité pour les Maires ».

Lire la suite : Guide de la sécurité pour les Maires

Création : 6 juillet 2023

La Préfecture de l'Aube a élaboré un annuaire des services de l'Etat dans l'Aube à destination des communes et intercommunalités.

Lire la suite : Les services de l'Etat dans l'Aube

Création : 16 juin 2023

La Région Grand Est a élaboré un Guide des aides aux Maires (avril 2023).

Au sommaire de cette édition :

• Edito de Franck LEROY, Président de la Région Grand Est
• Le Grand Est en chiffres
• Les compétences et stratégies de la Région
• Les aides de la Région
• Les Maisons de la Région
• Les 169 Conseillers régionaux du Grand Est

Téléchargez le Guide des aides aux Maires de la Région Grand Est

Création : 17 janvier 2023

Elaboré par la Direction Générale des Collectivités Territoriales (DGCL), ce guide à l'attention des collectivités territoriales (et plus particulièrement des communes), prend en compte l'évolution du droit funéraire. Il a notamment vocation à rappeler les règles encadrant :

• la gestion du cimetière,
• la gestion des sépultures,
• la police des lieux de sépultures.

Téléchargez le Guide juridique relatif à la législation funéraire.

Création : 20 décembre 2022

Les collectivités exercent un rôle d’employeur territorial soumis à un cadre juridique spécifique qui a notamment évolué depuis la loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019. L’AMF, le CNFPT et la FNCDG se sont associés pour concevoir un guide destiné à facilier le rôle d'employeur territorial.

Lire la suite : Guide AMF, CNFPT et FNCDG : Le maire, employeur...

Création : 16 décembre 2022

Elaboré par la Gendarmerie Nationale et l'AMF, ce Mémento a vocation à :

• clarifier la notion de déchets et de dépôt sauvage,
• approfondir la connaissance de la réglementation particulière en matière d’atteinte à l’environnement,
• expliquer l’articulation et le rôle des différents acteurs impliqués dans leur traitement,
• permettre la mise en oeuvre rapide, coordonnée et efficace de réponses adaptées (déclinées dans plusieurs fiches pratiques).

 Téléchargez le Mémento "Gestion des atteintes à l'environnement"