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Que faire des terres issues du creusement d'une fosse dans le cimetière ?

Certaines opérations dans le cimetière (le creusement d’une fosse, la réalisation d’un caveau…) impliquent l’excavation de volumes conséquents de terre dont la destination voire l'élimination peut poser question.

Cette question est d’autant plus délicate que la terre issue d’un cimetière peut se révéler source de difficultés pour la commune car elle peut contenir des restes mortels (ossements…).

A ce titre, il est recommandé au maire de conférer un régime dérogatoire aux terres excédentaires afin de les maintenir dans le cimetière. Le règlement intérieur du cimetière peut également contenir des dispositions sur la destination des terres excédentaires.

Après vérification qu’aucun élément organique ne s’y trouve, les terres excédentaires du cimetière peuvent être utilisées de différentes manières telles que le comblement des jardinières des anciennes sépultures en pleine terre ou encore le comblement des fosses en pleine terre notamment en cas d’affaissement.

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Décembre 2023

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