Elaboré par la Gendarmerie Nationale et l'AMF, ce Mémento a vocation à :
- clarifier la notion de déchets et de dépôt sauvage,
- approfondir la connaissance de la réglementation particulière en matière d’atteinte à l’environnement,
- expliquer l’articulation et le rôle des différents acteurs impliqués dans leur traitement,
- permettre la mise en oeuvre rapide, coordonnée et efficace de réponses adaptées (déclinées dans plusieurs fiches pratiques).
Téléchargez le Mémento "Gestion des atteintes à l'environnement"